Mentions légales

EDITEUR DU SITE WWW.QAPCITY.FR

Qap City
SAS au capital de 10 000 € - Siège social : 50 rue de Châteaudun, 75009 Paris - 909 406 670 R.C.S. Paris

Directeur de la publication : Frédéric Pelège, Président

Contact :

Qap City
01 40 38 70 00
contact@qapcity.fr

Les sociétés Qap City, Proxity, SAS Vaneau (Paris, Neuilly, Boulogne), SAS Vaneau Côte d'Azur, Vaneau China Investment, Lecobel Vaneau, GTF SA, Exell Finance sont des sociétés indépendantes faisant toutes parties du groupe Pelège.

CONCEPTION ET REALISATION

Nodevo
1 Avenue du Général de Gaulle
60500 Chantilly

HEBERGEMENT

ATE

CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

Ce site est un site d'information qui s'adresse aussi bien aux clients de Qap City, qu'aux non clients, dénommés ci-après «internautes». L'internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s'engage à la respecter.

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Qap City.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur www.qapcity.fr notamment la marque Qap City, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Qap City, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

LOI APPLICABLE

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France.

BIENS IMMOBILIERS

Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre et à louer ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont données sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation. Vaneau Immobilier se réserve le droit de modifier ou supprimer les annonces immobilières publiées sur le site sans préavis.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Lire notre politique de confidentialité